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Yoann Arzu

Intermittent et AE

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Yoann Arzu

Bonjour,

Je suis conscient que je ne suis pas le premier à me poser ce genre de questions, mais j'avoue de pas m'y retrouver. J'ai cru comprendre que le statut d'intermittent et d'auto-entreprise était cumulable (avec une perte de jours indemnisés).

 

Je viens de me décider à entrer sur le marché du travail et je comptais utiliser mon AE (qui est déjà ouverte depuis un an) en parallèle des heures que je trouverais pour me permettre de survivre aux débuts difficiles d'intermittent (et d'investir dans un peu de matériel). Mais j'ai du mal à comprendre ce que j'ai réellement le droit de faire en AE : si je réussi à faire des heures en temps qu'électro ou assistant cam par exemple, puis-je proposé des services de chef OP avec mon AE ? 

Je suis en effet tombé sur cela : 

"Un artiste, technicien ou ouvrier intermittent ne peut exercer une activité du spectacle sous le régime auto-entrepreneur.

Si il souhaite devenir auto-entrepreneur, il faut que l’activité choisie soit sans rapport avec l’activité exercée habituellement en tant qu’intermittent du spectacle (article L.7121-3 du code du travail).

Cette activité doit obligatoirement appartenir à un domaine non éligible au régime de l’assurance chômage applicable aux intermittents du spectacle, comme par exemple une activité libérale (conseil, etc.) ou commerciale (vente d’instruments de musique, etc.)" (source : http://www.auto-entrepreneur.fr/actualite/courrier-auto-entrepreneurs-on-cumuler-auto-entreprise-intermittent-du-spectacle-365458/)

Merci pour vos réponses !
Yoann

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Alex O'Toole

Bonjour Yoann,

comme me la bien précisé, le monsieur (fort bien renseigné) de l' URSSAF.

Tu peut t'immatriculer  en AE comme "Technicien du cinéma" ou bien comme "Cadreur" mais tu n'a pas le droit de travailler.

C'est le fameux "vous pouvez, mais vous n'avez pas le droit" (il me la présenté ainsi) 

Tu aurais du voir ma tronche ... "- Comment ça ! Je peut, mais j'ai pas le droit ?"

Pour faire simple, il y a un lien de subordination avec l'employeur/Client  (dans notre métier) du coup cela devrais obligatoirement faire l'objet d'un contrat de travail (CDDU).

Toi tu ne crains rien ( au pire une radiation), mais comme me la dit le mec de l'URSSAF "-le jour ou nos service contrôlerons vos employeurs/Clients, ils seront redressés pour travail dissimulé." 

 

Ensuite tu à le problème du RSI vs la CPAM.

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Yoann Arzu

Ah je vois ! Merci ...
Pour le moment, mon AE est inscrite dans "activités photographiques". Je me demande si avec cette AE déjà existante je peux exercer en tant que chef op (sur des petites prods, voir auprès de particulier) et en même temps essayer de faire mes heures ... sans prendre de risque.

Merci pour ta réponse !

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Alex O'Toole

Tu peut mais tu va pas arrêté de jongler entre RSI et la CPAM et c'est l'horreur. J'ai fait deux facture en AE, le RSI n'a jamais pris en compte mais CCDU. Je part cadrer un docu à Haïti (CDDU) pendant 2 semaines et je suis bien dans la merde, je part 15 jours en Haïti plus ou moins sans couverture sociale ...  

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